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Chapitres Connaissances Compétences Evaluations
1. Les principaux prélèvements obligatoires
2. Le processus de calcul de l'impôt
3. Les sources du droit fiscal
4. Le contrôle exercé par l'administration fiscale

Chapitres Connaissances Compétences Evaluations
5. Introduction à la TVA
6. Les conditions de déductibilité de la TVA
7. Les opérations soumises à la TVA
8. Les personnes assujetties au régime réel normal
9. Les personnes assujetties au régime réel simplifié
10. Les opérations réalisées sur le territoire français
11. Les opérations réalisées dans l'UE
12. Les opérations réalisées à l'international
13. Restitution et remboursement de TVA
14. Régularisation de TVA

Chapitres Connaissances Compétences Evaluations
15. Introduction à l'impôt sur le revenu
16. La composition du foyer fiscal
17. La déclaration et le paiement de l'IR
18. Les traitements et salaires (TS)
19. Les BNC
20. Les BA
21. Les revenus fonciers
22. Les plus-values des particuliers
23. Les revenus des capitaux mobiliers (RCM)
24. La rémunération des dirigeants
25. Les prélèvements sociaux

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26. Introduction au BIC
27. Le principe des retraitements extra-comptables
28. Les plus ou moins-values professionnelles
29. Les principaux retraitements fiscaux
30. L'imposition des BIC

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