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Chapitres Connaissances Compétences Evaluations
1. Les principaux prélèvements obligatoires
2. Le processus de calcul de l'impôt
3. Les sources du droit fiscal
4. Le contrôle exercé par l'administration fiscale

Chapitres Connaissances Compétences Evaluations
5. Introduction à la TVA
6. Les conditions de déductibilité de la TVA
7. Les opérations soumises à la TVA
8. Les personnes assujetties au régime réel normal
9. Les personnes assujetties au régime réel simplifié
10. Les opérations réalisées sur le territoire français
11. Les opérations réalisées dans l'UE
12. Les opérations réalisées à l'international
13. Restitution et remboursement de TVA
14. Régularisation de TVA

Chapitres Connaissances Compétences Evaluations
15. Introduction à l'impôt sur le revenu
16. La composition du foyer fiscal
17. La déclaration et le paiement de l'IR
18. Les traitements et salaires (TS)

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